00043608

 

 

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INDEX

 

 

ORGANISATION DE LA COPROPRIÉTÉ

 

 

 

 

 

1-1

Sources du droit de la copropriété

15/06/05

1-1-1

Textes applicables aux immeubles en copropriété

15/06/05

1-1-1-1

Textes propres au statut

15/06/05

1-1-1-2

Textes généraux d’ordre juridique

15/06/05

1-1-1-3

Textes généraux d’ordre disciplinaires

15/06/05

1-1-1-4

Textes généraux d’ordre technique

15/06/05

1-1-1-5

Textes généraux divers

15/06/05

1-1-2

La jurisprudence et la doctrine

15/09/05

1-1-2-1

La jurisprudence

15/09/05

1-1-2-2

La doctrine

15/09/05

1-1-2-3

Les recommandations de la Commission relative à la copropriété

15/09/05

1-1-2-4

Les recommandations de la Commission des clauses abusives

04/04/07

1-1-2-5

Les services ministériels et l’Administration

 

1-1-3

Les usages et l’œuvre des praticiens

05/04/07

1-1-4

La notion d’ordre public dans le statut de la copropriété

08/05/08

1-1-5

La sécurité juridique dans le statut de la copropriété

08/05/08

1-1-6

Aspects sociologiques du statut de la copropriété

 

1-1-6-1

Études sociologiques sur la copropriété immobilière

 

1-1-6-2

Aspects sociologiques du droit de copropriété

 

1-1-6-3

La copropriété dans l’espace

 

1-1-6-4

La copropriété dans le temps

 

 

 

 

1-2

L’environnement du statut de la copropriété

 

1-2-1

Éléments historiques

15/06/05

1-2-2

Fondements juridiques de la copropriété divise

15/06/05

1-2-3

La copropriété et les autres branches du droit

15/06/05

1-2-3-1

La copropriété et le droit public

25/03/08

1-2-3-2

La copropriété et le droit privé national

25/03/08

1-2-3-3

La copropriété et le droit fiscal

29/04/08

1-2-3-4

La copropriété et le droit pénal

29/04/08

1-2-3-5

La copropriété et les propriétés incorporelles

29/04/08

1-2-3-6

La copropriété et le droit international privé

 

1-2-3-7

La copropriété et le droit européen

 

1-2-4

La copropriété en droit comparé (les statuts étrangers)

 

 

 

 

1-3

Le statut de la copropriété

15/06/05

1-3-1

Le statut et son domaine d’application

15/06/05

1-3-2

Le statut et la structure de la copropriété

15/06/05

1-3-2-1

L’immeuble collectif

15/06/05

1-3-2-2

Partage d’un immeuble avec mise en copropriété

15/06/05

1-3-2-3

L’immeuble en copropriété

15/06/05

1-3-2-4

Modes de création d’une copropriété divise

15/06/05

1-3-2-5

Copropriété et bail à construction

19/05/08

1-3-2-6

La copropriété à deux

26/08/07

1-3-3

Le statut et les actes constitutifs

11/07/07

1-3-3-1

Le règlement de copropriété

11/07/07

1-3-3-1-1

Les clauses illicites

 

1-3-3-1-2

L’adaptation du règlement de copropriété

10/05/08

1-3-3-2

L’état descriptif de division

 

1-3-3-3

Les actes constitutifs complémentaires

 

1-3-3-4

Les copropriétés dépourvues d’actes constitutifs

 

1-3-4

Le statut et l’organisation de la copropriété

11/08/06

1-3-5

Le statut et la notion de lot

02/10/05

1-3-5-1

Tantièmes de copropriété et tantièmes de charges (Détermination)

02/10/05

1-3-5-2

Les types de lots

30/11/06

1-3-5-3

Destination et usage du lot

30/11/06

1-3-5-4

Le lot « appartenant » au syndicat

10/08/06

1-3-5-5

Le lot et le crédit-bail

 

1-3-6

Le statut et les relations juridiques internes : les notifications

18/09/07

 

 

 

1-4

Les copropriétés complexes

05/02/06

1-4-1

Les ensembles immobiliers

22/02/06

1-4-1-1

Les ensembles d’immeubles et de maisons

 

1-4-1-2

Les ensembles de copropriétés et de monopropriétés

 

1-4-1-3

Les ensembles dotés d’une association syndicale

 

1-4-2

Les groupes d’immeubles avec syndicats secondaires

22/02/06

1-4-3

Les copropriétés à destination spécifique

22/02/06

1-4-3-1

Les copropriétés avec services

08/03/06

1-4-3-2

Les résidences de tourisme

08/03/06

1-4-3-3

Les centres commerciaux

08/03/06

1-4-3-4

Les copropriétés industrielles et artisanales

 

1-4-3-5

Les copropriétés dites LMP (location meublée professionnelle)

 

 

 

 

 

 

 

1-5

Les organisations juridiques voisines

03/07/06

1-5-1

Les sociétés d’attribution

19/07/08

1-5-1-1

Les sociétés d’attribution classiques

19/07/08

1-5-1-2

Les SCI d’accession à la propriété

14/05/07

1-5-2

Les copropriétés en volumes (étude révisée le : )

13/08/07

1-5-2-1

L’environnement des copropriétés en volumes

 

1-5-2-2

Le gestion des propriétés en volumes

 

1-5-3

Les associations syndicales de propriétaires

03/07/06

1-5-3.1

Caractères juridiques de l’association syndicale

09/07/06

1-5-3-2

Fonctionnement des associations syndicales

09/07/06

1-5-3-3

Associations syndicales libres

09/07/06

1-5-3-4

Associations foncières urbaines

09/07/06

 

 

09/07/06

1-5-4

Les immeubles en jouissance à temps partagé

03/07/06

1-5-5

Les indivisions organisés avec attribution de jouissance privative

 

1-5-6

Les sociétés de jouissance

 

1-5-7

Les tontines

 

 

 

 

1-6

Les institutions collectives de services externalisés

 

1-6-1

Les unions de syndicats (art. L 29)

24/02/07

1-6-2

Les unions coopératives de syndicats (art. 93 loi ENL)

21/02/07

1-6-3

Les associations de la loi de 1901 licites

 

1-6-4

Les groupements d’intérêt

 

 

 

 

1-7

Extinction de la copropriété

 

1-7-1

Modes d’extinction

 

1-7-2

Liquidation du syndicat des copropriétaires

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mise à jour

19/07/2008