Guide pratique du syndic
et de la copropriété

Éd. Techniques de l’Ingénieur
249 rue de Crimée 75925 Paris Cedex 19

 

 

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Les organisations juridiques voisines

 

 

On ne peut traiter de la copropriété immobilière divise sans évoquer un certain nombre d’organisations juridiques qui présentent des caractéristiques identiques (jouissances privatives dans un cadre collectif) bien que leurs fondements juridiques et leurs statuts soient radicalement différents. Certaines n’excluent pas la propriété. Les autres relèvent exclusivement du statut des sociétés.

On retrouve ainsi dans nos temps modernes la diversité des propriétés simultanées et des utilisations concurrentes qui caractérisent les institutions collectives depuis l’Antiquité.

Nous décrirons ainsi à grands traits :

·         Les sociétés d’attribution

·         Les copropriétés en volumes

·         Les associations syndicales de propriétaires

·         Les immeubles en jouissance à temps partagé

·         Les indivisions organisés avec attribution de jouissance privative

·         Les sociétés civiles immobilières

·         Les tontines

 

et nous ferons apparaître les liens que peuvent avoir, d’une manière ou d’une autre, ces régimes avec celui de la copropriété classique.

 

 

 

 

 

 

 

Mise à jour

03/07/2006