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La jurisprudence et la doctrine

 

 

Cette étude sera consacrée aux aspects particuliers que présentent la jurisprudence de la Cour de Cassation et celle des juridictions du fond dans le domaine de la copropriété.

 

Les sources de documentation  relatives à la jurisprudence ont subi récemment de profondes modifications. Le Guide du syndic, lui-même, présentera de manière différente les fiches de jurisprudence en vue de faciliter leur consultation et leur mise à jour. Nous reprendrons ici toutes les indications pratiques permettant l’exploitation de ces fiches.

 

La doctrine est, en partie, constituée par les commentaires d’arrêts de jurisprudence établis par différents spécialistes. Nous l’évoquerons donc dans ce chapitre, sans négliger pour autant les traités consacrés au régime de la copropriété et les articles publiés dans les revues spécialisées.

 

 

 

 

 

 

 

Mise à jour

13/09/2005