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Les centres commerciaux en copropriété

 

 

Insérés à partir des années soixante dans des grands ensembles, comportant au minimum une dizaine de boutiques, les centres commerciaux avaient à l’origine pour objet de grouper des commerces traditionnels de proximité à l’intention de populations souvent importantes. Un certain nombre d’entre eux ont été placés d’emblée sous le régime de la copropriété, alors même qu’ils se trouvaient dans des ensembles locatifs.

Le souci de maintenir une réponse constante aux besoins primordiaux de l’entourage a justifié l’insertion dans les règlements de copropriété de clauses de non concurrence, voire de clause affectant tel lot à une destination commerciale précise, confortée par la disposition des lieux (boulangerie avec locaux adéquats, boucherie, etc.). La validité de ces clauses a fait l’objet de controverses. Elle a été admise dans un premier temps en raison de la destination particulière du centre, mais aussi parce que le contexte économique permettait en général de les respecter à l’occasion d’une cession. Le temps a fait son œuvre. L’apparition des grandes ou très grandes surfaces, l’insécurité croissante de certains environnements et d’autres facteurs ont provoqué la disparition de nombreux centres commerciaux de ce type ou leur transformation en « supérettes » dépendant d’une chaîne. On peut noter incidemment que des galeries commerciales beaucoup plus huppées ont été victimes d’une évolution semblable pour des raisons différentes.

La survie de certains centres commerciaux en copropriété a nécessité des adaptations pratiques souvent contraires aux dispositions conventionnelles, que la jurisprudence a fini par admettre avec une relative facilité en ce qui concerne la clause de non-concurrence. De même des installations de restauration rapide ont été admises aux lieu et place de commerces de bouche qui n’avaient plus aucun espoir de rentabilité. Des antennes de polices, des associations culturelles ont également fait leur apparition. La courte histoire des centres commerciaux en copropriété montre qu’on ne saurait négliger le facteur temps pour la mise en œuvre et l’interprétation des règlements de copropriété.

Certains centres plus importants ont néanmoins survécu et continuent à présenter un aspect particulier de la copropriété.

 

 

 

 

 

 

Mise à jour

08/03/2007