043608

INDEX

LES ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ

LE SYNDIC

2-1	Le syndic : règles générales
2-1-1	Caractères juridiques de la fonction syndicale	MAJ 05/08/05
2-1-2	Contenu de la fonction syndicale	Inchangé
2-1-3	La responsabilité du syndic	Inchangé
2-1-4	Qui peut être syndic ?	Inchangé
2-1-5	La désignation du syndic	INS 10/06/08
2-1-5-1	Désignation du syndic par l’assemblée générale	INS 30/04/07
2-1-5-2	Désignation du syndic provisoire par le règlement de copropriété	INS 12/06/08
2-1-5-3	Désignation du syndic judiciaire par le Président du TGI
2-1-5-4
2-1-5-6	Annulation de la désignation du syndic
2-2	Le syndic : règles catégorielles
2-2-1	Le syndic professionnel
2-2-1-1	Le mandat social du syndic professionnel	Inchangé
2-2-1-2	Le syndic professionnel et la loi de 1965	MAJ 01/06/05
2-2-1-2-1	Le « contrat de syndic »	INS 19/07/08
2-2-1-2-2	Honoraires de gestion des mutations de lot	MAJ 01/06/05
2-2-1-2-3	Honoraires de gestion des recouvrements
2-2-1-2-4	Honoraires de gestion des travaux exceptionnels
2-2-1-2-5	Honoraires pour autres prestations exceptionnelles
2-2-1-3	L’obligation de conseil du syndic	Inchangé
2-2-1-4	Le monde des syndics professionnels	Inchangé
2-2-1-4-1	Le syndic professionnel et la réglementation Hoguet	INS en cours
2-2-1-4-2	Cadre général de la réglementation Hoguet	INS en cours
2-2-1-4-3	L’aptitude professionnelle	INS en cours
2-2-1-4-4	La garantie financière	INS en cours
2-2-1-5	Syndics exerçant une autre profession réglementée
2-2-1-5-1	Les géomètres-experts
2-2-1-5-2	Les architectes et agréés en architecture
2-2-1-5-3	Les huissiers de justice
2-2-1-5-4	Les administrateurs judiciaires
2-2-1-5-5	Les notaires, avoués et avocats
2-2-2	Le syndic copropriétaire	MAJ 11/06/05
2-2-2-1	Le syndic copropriétaire de droit commun	MAJ 11/06/05
2-2-2-2	Le syndic copropriétaire de type coopératif	MAJ 11/06/05
2-2-2-3	Le monde des syndics copropriétaires	MAJ 11/06/05

LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES

2-3	Le syndicat des copropriétaires	Inchangé
2-3-1	Nature juridique et fonctions du syndicat	Inchangé
2-3-2	Composition du syndicat des copropriétaires	Inchangé
2-3-3	Attributs de la personnalité morale du syndicat	MAJ 20/08/05
2-3-4	Pouvoirs et obligations statutaires du syndicat
2-3-5	Formes du syndicat des copropriétaires	Inchangé
2-3-5-1	Le syndicat classique	Inchangé
2-3-5-2	Le syndicat secondaire	Inchangé
2-3-5-3	Le syndicat de forme coopérative	MAJ 31/08/05
2-3-5-3-1	Structure et organisation du syndicat de forme coopérative	MAJ 31/08/05
2-3-5-3-2	Création et fonctionnement du syndicat de forme coopérative	MAJ 31/08/05
2-3-5-4	Le syndicat HLM
2-3-6	Responsabilité civile et responsabilité pénale du syndicat	INS 01/07/06
2-3-7	Archives du syndicat	INS 08/05/08
2-3-7-1	Le contenu du fonds documentaire	INS 08/05/08
2-3-7-2	Régime du fonds documentaire	INS 08/05/08
2-3-7-3	Gestion des archives et responsabilité du syndic	INS 08/05/08
2-3-7-4	L’archivage électronique	INS 08/05/08

LE CONSEIL SYNDICAL

2-4	Le conseil syndical	MAJ 02/08/05
2-4-1	Le conseil syndical : évolution du régime légal	MAJ 02/08/05
2-4-2	Le conseil syndical : organe obligatoire	MAJ 02/08/05
2-4-3	Composition du conseil syndical	MAJ 02/08/05
2-4-4	Statut du conseil syndical et de ses membres	MAJ 02/08/05
2-4-5	Rôle du conseil syndical	MAJ 02/08/05
2-4-6	Organisation et fonctionnement du conseil syndical	MAJ 02/08/05
2-4-6-1	Règlement de fonctionnement du conseil syndical (modèles)	INS 02/04/07

Mise à jour

19/07/2008