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JPM-COPRO

 

 

 

INDEX

 

 

 

LE DROIT DE COPROPRIÉTÉ

 

PRÉROGATIVES et obligations  INDIVIDUELLES

 

 

8-1

Le droit de copropriété

INS 27/04/08

8-1-1

Les prérogatives individuelles

8-1-1-1

Droit d’usage

8-1-1-2

Droit de jouissance

8-1-1-3

Droit de disposition

8-1-2

Les prérogatives sociales

8-1-3

L’encadrement des prérogatives

8-1-3-1

Les droits individuels concurrents

8-1-3-2

L’abus du droit de copropriété

8-1-4

La transmission des prérogatives aux ayants-droit

8-1-5

Les démembrements de la propriété du lot

8-1-5-1

Usufruit

8-1-5-2

Droit d’usage et d’habitation

8-1-5-3

Indivision

8-1-6

Les modes d’exploitation du lot

8-2

Le copropriétaire

8-2-1

Les types de copropriétaires

8-2-1-1

Le copropriétaire personne physique

8-2-1-2

Le copropriétaire personne morale de droit privé

8-2-1-3

Le copropriétaire personne morale de droit public

8-2-1-4

Les copropriétaires en indivision

8-2-1-5

Le titulaire de droit réel

8-2-1-6

Le copropriétaire accédant

8-2-2

Le statut personnel du copropriétaire

8-2-2-1

La capacité juridique du copropriétaire

8-2-2-2

Le régime matrimonial du copropriétaire

8-2-2-3

Les partenaires de PACS

8-2-2-4

Les copropriétaires étrangers

8-3

Location du lot de copropriété

8-3-1

Liens juridiques créés par la location du lot

 01/03/05

8-3-2

Régime juridique de la location du lot

 01/03/05

8-3-3

Actions judiciaires liées à la location du lot

 01/03/05

8-3-4

Cautionnement et location du lot

 01/03/05

8-3-5

Obligation d’assurance du locataire

 01/03/05

8-3-6

Fin du bail

 01/03/05

8-3-7

Domiciliation d’une entreprise et exercice d’une activité dans un local d’habitation

 01/03/05

8-4

Vente du  lot

INS en cours

8-4-1

Convention préparatoire et information préalable des parties

MAJ 01/03/05

8-4-1-1

Loi ALUR : la vente d’un lot de copropriété

8-4-1-2

Simplification des modalités d’information des acquéreurs

INS 03/09/15

8-4-2

L’acte authentique

MAJ 02/08/06

8-4-3

Opposabilité au syndicat  du transfert de propriété

INS 16/08/06

8-4-4

Incidences financières et comptables de la mutation de lot

INS 19/08/06

8-4-5

Consistance du lot vendu

INS 10/09/07

8-4-6

Résolution de la vente

INS 19/08/06

8-4-7

Responsabilité des intervenants

INS 19/08/06

8-5

Modification du lot

8-5-1

Division du lot

INS 21/04/08

8-5-2

Modifications internes

8-5-3

Réunion de lots

INS 21/03/06

8-6

Retrait de la copropriété

8-6-1

Conditions requises

8-6-2

Procédure du retrait

 

 

Mise à jour

14/10/2015