00043608

 

 

 

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INDEX

 

 

Parties communes et parties privatives

 

 

 

 

 

4-1

Les parties communes

INS en cours

 

 

 

4-1-1

Le gros-œuvre

INS 25/06/06

4-1-1-1

La toiture

INS 25/08/06

4-1-1-2

Les murs et autres structures porteuses

INS 25/11/06

4-1-1-3

Les fondations

INS 05/05/07

4-1-2

Le terrain

INS 07/05/07

4-1-3

Circulations et locaux communs externes

 

4-1-4

Conduits et canalisations

 

4-1-5

Les locaux communs internes

 

4-1-5-1

La loge de la concierge

 

4-1-5-2

 

 

4-1-5-3

 

 

4-1-5-3

 

 

4-1-5-4

Les locaux techniques

 

4-1-5-5

 

 

4-1-5-6

 

 

4-1-5-7

Le local collectif résidentiel (LCR)

 

4-1-5-8

 

 

4-1-5-9

 

 

 

 

 

4-2

Les éléments d’équipement commun :

 

 

 

 

Les études 15-3 à 15-3-6 relatives aux éléments d’équipement commun, initialement placées dans la partie informations techniques, ont été transférées dans la présente partie. Elles seront numérotées-4-2 à 4-2-6. La modification de la numérotation sera effectuée prochainement.

 

 

 

15-3

Éléments d’équipement commun : ce qu’il faut savoir

Inchangé

15-3-1

Les portes automatiques de garages

Inchangé

15-3-2

Les ascenseurs et équipements assimilés

INS

15-3-3

Chauffage et production d’eau chaude

INS

15-3-4

Antennes et réseaux de communication

INS

15-3-5

Contrôle d’accès

INS

15-3-6

Vidéosurveillance

INS 22/02/11

 

 

 

4-3

Les parties communes spéciales

 

 

 

 

4-4

Les parties communes dotées d’un régime particulier

 

4-4-1

Améliorations réalisées aux frais de certains copropriétaires

 

4-4-2

Les parties communes à jouissance privative

 

4-4-3

Les emplacements de stationnement communs et privatifs

 

 

 

 

4-4

Les droits accessoires aux parties communes

 

4-4-1

Les droits accessoires statutaires

 

4-4-2

Les droits accessoires liés à la personnalité morale

 

 

 

 

4-5

Les parties privatives

 

4-5-1

Le volume privatif et son enveloppe

 

4-5-2

Les parties privatives extérieures au volume privatif

 

 

 

 

 

 

 

Voir

La devanture du lot boutique

 

Voir

Les aires de jeux

 

 

 

 

 

 

 

4-6

Les servitudes

 

4-6-1

Les servitudes entre parties privatives

 

4-6-2

Les servitudes liées aux parties communes

 

4-6-3

Les servitudes de voisinage

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mise à jour

04/09/2011