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INDEX

 

 

Parties communes et parties privatives

 

 

 

 

 

4-1

Les parties communes

INS en cours

4-1-1

Le gros-œuvre

INS 25/06/06

4-1-1-1

La toiture

INS 25/08/06

4-1-1-2

Les murs et autres structures porteuses

INS 25/11/06

4-1-1-3

Les fondations

INS 05/05/07

4-1-2

Le terrain

INS 07/05/07

4-1-3

Circulations et locaux communs externes

4-1-4

Conduits et canalisations

4-1-5

Les locaux communs internes

4-1-5-1

La loge de la concierge

4-1-5-2

4-1-5-3

4-1-5-3

4-1-5-4

Les locaux techniques

4-1-5-5

4-1-5-6

4-1-5-7

Le local collectif résidentiel (LCR)

4-1-5-8

4-1-5-9

4-2

Les éléments d’équipement commun :

4-2-1

Les portes automatiques de garages

4-2-2

Les ascenseurs et équipements assimilés

INS

4-2-3

Chauffage et production d’eau chaude

INS

4-2-4

Antennes et réseaux de communication

INS

4-2--5

Contrôle d’accès

INS

4-2-6

Vidéosurveillance

INS 22/02/11

4-3

Les parties communes spéciales

4-4

Les parties communes dotées d’un régime particulier

4-4-1

Améliorations réalisées aux frais de certains copropriétaires

4-4-2

Les parties communes à jouissance privative

4-4-3

Les emplacements de stationnement communs et privatifs

4-4

Les droits accessoires aux parties communes

4-4-1

Les droits accessoires statutaires

4-4-2

Les droits accessoires liés à la personnalité morale

4-5

Les parties privatives

4-5-1

Le volume privatif et son enveloppe

4-5-2

Les parties privatives extérieures au volume privatif

Voir

La devanture du lot boutique

Voir

Les aires de jeux

4-6

Les servitudes

4-6-1

Les servitudes entre parties privatives

4-6-2

Les servitudes liées aux parties communes

4-6-3

Les servitudes de voisinage

 

 

 

 

Mise à jour

23/03/2015