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Planète Copropriété Le site de l’association indique : « En
2009, l’ARC a pris l’initiative de créer Planète Copropriété avec la volonté
de réunir les différents acteurs du monde de la copropriété et favoriser
ainsi la mise en œuvre de programmes de rénovation énergétique. La structure
transversale de Planète Copropriété, est un atout majeur pour améliorer le
fonctionnement de tous les acteurs du secteur, la garantie que toutes les
spécificités de la copropriété pourront être prises en compte. » Les statuts de l’association
approuvés lors de l’Assemblée Générale du 25 janvier 2011 précisent comme
suit l’objet de l’association : « L'association
a pour objet de réaliser et soutenir toutes actions concourant à l’amélioration
de la performance énergétique et de tout ce qui peut contribuer à une
démarche de développement durable dans les copropriétés. « Elle réalise des actions d'information, de formation et d'échanges interprofessionnels et interassociatifs. Elle organise et réalise des manifestations et évènements publics et/ou professionnels de portée nationale et internationale. Elle réalise toutes études et recherches. Elle édite tous documents de communication de toute nature. « Elle
favorise le lancement et le référencement des expérimentations ainsi que la
diffusion des bonnes pratiques. « Elle
contribue à l’amélioration des relations entre les différents acteurs de
l’immobilier et se propose de servir d’interface entre ces acteurs et les
pouvoirs publics tant pour la collecte de l’expression des besoins que pour
la diffusion et l’accompagnement des dispositifs déployés. » On trouve parmi les membres du conseil d’administration des personnalités intéressantes. Nous avons repris les notices concernant chacun des membres, savoir : Alain Papadopoulos
Près de
vingt ans d’expérience de la gestion immobilière et de l’administration de
biens, auteur de nombreux ouvrages sur la copropriété, fondateur et rédacteur
en chef des sites d’information universimmo.com
et universimmo-pro.com
Alfonso Gil
Ingénieur, conseil, société AGIR 2D spécialisée dans le diagnostic technique et financier global et dans le conseil en amélioration de l’habitat selon la méthode EPIQR (Energy Performance, Indoor Environmental Quality and Retrofit) une méthode de diagnostic d’un bâtiment mise en œuvre dans le cadre d’un projet européen avec le soutien de l’Office fédéral suisse de l’éducation et de la science et le CSTB (Centre scientifique et Technique du Bâtiment) en France. Architecte-urbaniste chargée d'opération chez Habitat & Développement Ile-de-France, association spécialisée dans l’amélioration de l’habitat privé, qui regroupe en son sein des professionnels de l’habitat - techniciens, diagnostiqueurs, architectes, agent immobiliers, urbanistes, travailleurs sociaux - et œuvre avec des partenaires publics et associatifs. Présidente de Copro + , société de conseil auprès du conseil
syndical de copropriété. Eric
Verna Vice-président de la Compagnie des Architectes de Copropriété,
association réunissant près d’une centaine de cabinets d’architectes
spécialistes du bâti existant et intervenant dans le cadre particulier de la
copropriété. Fernand Champavier
Président de l’ARC (Association des Responsables de
Copropriété), créée en 1987 dans le but d’aider les conseils syndicaux, les
syndics non professionnels, les copropriétaires dans la gestion de leur
copropriété. Environ 13 000 copropriétés sont à ce jour adhérentes de
cette association indépendante. Au sein de Planète Copropriété, Fernand
Champavier assume la fonction de trésorier. Jean-Loup
Taieb Architecte D.E.S.A., fondateur en 1996 de la Compagnie des
Architectes de Copropriété et des salons "Copropriété et gestion de
biens" et "Ecobuilding Performance".
Réalisateur associé
du Salon de la copropriété de Montréal et membre du bureau du Cercle
Immobilier France Québec C.I.F.Q., intervenant au sein du Chantier
copropriété et de l'association Planète Copropriété. Cogérant d’ENEOS, une société qui accompagne les maîtres
d’ouvrage pour répondre à la problématique de la réduction de l’empreinte
énergétique des copropriétés. Eneos offre des prestations étendues alliant
l’audit énergétique à la maîtrise d’œuvre, le conseil en optimisation
énergétique et l’exploitation technique du bâtiment jusqu’à la définition et
le suivi de contrat de performance énergétique. ENEOS regroupe des
professionnels issus de l’industrie du bâtiment (architectes, thermiciens,
coordinateurs de chantiers, économistes, ingénieurs, spécialiste en matériaux
et énergies renouvelables, etc.). Me Olivier Brane, avocat honoraire, spécialisé en droit
immobilier, auteur de nombreux ouvrages sur la copropriété (Votre
copropriété, Le guide de la copropriété aux Editions First, etc.), animateur
du site www.ecocopro.com JPM-COPRO salue avec grand plaisir la présence de Me BRANE dans ce
groupement. Stéphane
Cadario, fondateur-gérant du réseau Dr House Energie, société de conseil et
d’accompagnement de projets liés à la problématique énergétique des bâtiments
individuels et collectifs. Xavier Faure, gérant fondateur de la société Deveko, axée sur la
communication, principalement en direction des professionnels du diagnostic
immobilier et de la rénovation énergétique mais également du grand public, à
travers plusieurs sites internet. Le
site fournit des indications sur les premières activités de Planète Copropriété
et notamment sur les Groupes de travail :. Groupe de travail
accompagnement
En copropriété la particularité c’est
l’absence de maîtrise d’ouvrage. En effet le syndic n’a qu’un rôle d’administration
des décisions prises par l’Assemblée Générale souveraine. Cette AG,
généralement convoquée une fois par an, regroupe des copropriétaires aux
objectifs divergents. Comment faire décider la même chose en même temps à cet
ensemble hétérogène et instable ? L’association Planète Copropriété
propose la mise en place d’un dispositif d’accompagnement visant à surmonter
ces difficultés par une communication « de bout en bout » : ·
Écouter les copropriétaires pour prendre en compte leurs
disparités et leurs souhaits ; ·
Informer sur l’état et les besoins à court, moyen et long
terme de leurs biens communs ; ·
Élaborer un projet commun et organiser l’adhésion
individuelle et collective à ce projet ; ·
Conduire les consultations en toute indépendance ; ·
Créer un climat favorable au vote (dont financement
collectif et mesures individuelles) ; ·
Vérifier les engagements respectifs de chacun des acteurs
pendant la réalisation ; ·
Mesurer à travers une comptabilité analytique les
résultats des investissements réalisés. Au-delà du concept, l’équipe
pluridisciplinaire du groupe de travail « accompagnement » (GTA) de Planète
Copropriété s’appuie sur les expériences de ses membres pour tenter de
définir la consistance de ce nouveau métier. Il souhaite également assurer la
promotion du rôle de « maître d’ouvrage virtuel », tant auprès des pouvoirs
publics que des copropriétaires et syndics. Groupe de travail financement
Ce groupe s’est fixé pour premier objectif de travailler sur trois
propositions qui font déjà consensus au sein de Planète Copropriété mais qui
requièrent des approfondissements sur certains aspects juridiques, fiscaux,
comptables et techniques. 1. Les prêts collectifs à taux zéro. Il s’agit de réfléchir aux
modalités de mise en oeuvre de ce type de prêts : conditions d’octroi ;
cautionnement ; libération progressive en fonction des travaux ; adossement à
un plan pluriannuel, etc. 2. Les fonds travaux. A propos de cette mesure indispensable, il
s‘agit d’aborder les aspects : juridiques : fonds attachés au lot, caractère
obligatoire ou non, etc. ; et fiscaux
3. Les plans pluriannuels de travaux. Sur ce sujet aussi seront
abordés les différents aspects :
Groupe de travail
Expérimentations
En partenariat avec des collectivités territoriales, des
copropriétés volontaires et des acteurs opérationnels, elle déclenche et
soutient la mise en oeuvre de ses préconisations. Planète Copropriété observe, analyse et tire les conclusions
utiles du suivi actif des opérations initiées. Ces retours d’expériences
permettent de présenter des process reproductibles. Cette base de connaissance sera valorisée et mise à la
disposition de tous ceux qui souhaiteront s’emparer des recommandations
tirées des bonnes pratiques mise en oeuvre par région et par typologie de
construction. Planète Copropriété est notamment convaincue que les
propositions innovantes concernant le financement des travaux de performance
énergétique sont essentielles. C’est pourquoi elle a répondu à la recherche-action du PUCA et
de l’ANAH par une étude sur : « La valorisation du foncier et de
l’actif des copropriétés pour financer les rénovations énergétiques. » Le principe en est à priori simple mais la mise en pratique reste
complexe en l’état des réglementations. Il s’agit de rechercher les droits
résiduels à construire pour :
Ces surfaces supplémentaires cédées à des acquéreurs permettent
de constituer un fonds pour procéder aux investissements rendus nécessaires
par les lois et décrets issus du Grenelle. Parmi les méthodes proposées, celles concernant l’ingénierie
financière liée à la nue-propriété et l’usufruit sont déjà prometteuses ainsi
que celles concernant la VEFA et la dation immobilière. On fait encore sur le site une trouvaille intéressante :
un lien vers le mémoire établi par Kami AHALI après un stage à l’ARC pour un
master spécialisé Développement durable de l’habitat, de l’urbanisme et des
transports de l’ISEADD (Institut supérieur d’Études en alternance de
Développement durable), à Marnes la Vallée. Il est consacré à
l’assistance à la maîtrise d’ouvrage en matière de copropriété. Dès le début une phrase peut désespérer le lecteur. « C’est un
exercice très passionnant que de mener une réflexion sur la copropriété. Car
elle est à la fois un "tout" et des "parties", avec
l’idée que « le tout est la somme des parties » selon les expressions de Karl
Marx. ». C’est que justement,
dans la copropriété, le tout n’est pas toujours la somme des parties. Un peu après, on s’inquiète encore à constater que Michel CROZIER, né en 1922, pourrait être considéré comme le père de la
sociologie des organisations en France !!!! Les talents de ce
sociologue titulaire d’un doctorat en droit, admis en 1999 à l'Académie des Sciences morales et politiques,
section Morale et Sociologie, ne sauraient être contestés. Il est vrai aussi
que ses travaux, au CNRS, ont beaucoup porté sur les organisations. Mais il
est encore vrai qu’on ne saurait faire litière des travaux antérieurs,
surtout à propos de l’institution très ancienne qu’est la copropriété. Il faut
poursuivre néanmoins car c’est un travail de recherche d’une bonne qualité. L’auteur est finalement victime de son environnement et
d’une hypothèse de travail objectivement inexacte : « il n’y a pas
de copropriété heureuse ». L’institution est fondamentalement mauvaise,
les copropriétaires incapables de participer à la gestion du bien commun, le syndicat
des copropriétaires hors d’état d’assumer son rôle de maître d’ouvrage. D’où
la nécessité de créer un nouveau type d’activité : l’assistance à
maîtrise d’ouvrage en copropriété. On peut admettre qu’à l’issue d’un stage à l’ARC, un étudiant puisse penser que c’est le régime lui-même qui est en cause et que le goulag n’est pas loin. Mais il ne faut pas négliger de fréquenter le paradis des copropriétés qui fonctionnent bien et qui sont en état d’assumer leurs qualité et fonction de maître d’ouvrage. Elles n’ont pas attendu le Grenelle II pour veiller à un rendement raisonnable de leurs installations thermiques qui s’accompagne généralement d’une réduction de la pollution. Beaucoup préparent des travaux de réfection de couverture dont le préfinancement partiel fait l’objet depuis trois ans d’appels pour l’abondement d’une provision placée sur un livret A. Il sera complété, pour certains copropriétaires, par un emprunt de type Copro 100. Ces travaux sont préparés par un architecte qui est attaché à l’immeuble depuis une vingtaine d’années. Mais il y a aussi des copropriétés malheureuses. On peut alors trouver dans le mémoire des pistes connues, certes, mais assorties d’observations pertinentes. Lien vers le mémoire : http://www.planetecopropriete.com/images/stories/Memoire_AMO_en_copropriete.pdf |
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