|
00043608 CHARTE Ne sont
autorisées que 2) les analyses et courtes citations
dans un but d’exemple et d’illustration 3) l’insertion d’extraits dans un
ouvrage de formation associées, pour 2) et 3) à la citation du site |
7 / 4.4 Traitement analytique des charges Le traitement analytique des
charges a pour objet : ·
d’établir la liste détaillée des charges et
produits de l’exercice en respectant le classement par catégories imposé par
l’état de répartition des charges figurant dans le règlement de chaque
immeuble ·
d’organiser au sein de chaque catégorie un
classement secondaire par rubriques en fonction de la nature des dépenses et,
le cas échéant, de leur régime juridique. ·
de calculer les totaux des charges et produits
par catégories. Ils constituent les « masses » entre les lots
conformément aux grilles de répartition figurant dans le règlement de
copropriété. Prenons l’exemple d’une
copropriété comportant trois lots 01, 02 et 03. L’état de répartition des
charges inclus dans le règlement de copropriété indique que toutes les
charges sont réparties au prorata des tantièmes de copropriété à l’exclusion
des charges de chauffage réparties au prorata des volumes chauffés. On
dispose alors des éléments suivants :
Il y a donc deux catégories de charges, caractérisées
chacune par une base de répartition spécifique : ·
les tantièmes généraux pour les charges communes
générales ·
les volumes chauffés pour les charges de
chauffage La comptabilité de l’exercice révèle les dépenses
suivantes :
Dans cette liste, les
dépenses sont classées dans l’ordre du plan comptable des charges (comptes
60), c’est à dire par nature. Il existe deux factures d’électricité :
l’une pour les services généraux doit être répartie en fonction des tantièmes
généraux, l’autre pour la chaufferie, doit être répartie au prorata des
surfaces chauffées. Pour assurer un classement
correct, il suffit d’établir un plan de comptes analytiques conforme à l’état
de répartition des charges :
Il convient d’affecter à chaque dépense le code analytique approprié
Et d’effectuer le tri du tableau en utilisant ·
comme clé 1 le code analytique. Elle permet le
regroupement par catégories et rubriques. ·
comme clé 2 le code de charge du plan comptable
des charges. Elle permet le regroupement des articles à l’intérieur des
catégories ou, s’il y a lieu des rubriques. Nous avons négligé, dans cet exemple très simple la clé
3 prenant en compte les dates des factures. On obtient ainsi la préfiguration du relevé général des
charges
La répartition des charges sera donc :
Le tableau peut être aménagé pour respecter la
présentation traditionnelle des relevés généraux de charges et
produits :
Rappelons que l’indication des numéros de comptes n’est
pas prescrite par les textes relatifs à la comptabilité des syndicats sauf
pour l’annexe 2. Par contre il est indispensable de faire apparaître les
titres de catégories et rubriques. Dans ce dernier cas les dépenses sont classées dans
l’ordre des comptes de charge imposé par le plan comptable. Notre exemple était
simpliste. Les plans de comptes
analytiques sont en général plus complexes
Sous réserve de respecter l’état de répartition des charges de la
copropriété concernée, les syndics ont toute liberté d’établir le plan
analytique comme ils l’entendent. Il est en principe interdit de créer des
répartitions non prévues par le règlement de copropriété mais cela est
parfois nécessaire. Voici un modèle plus élaboré.
On peut noter, dans cet
exemple, la création de rubriques distinctes pour les salaires des gardiens.
Elle a pour objet de faciliter la gestion des charges locatives récupérables.
Cela montre l’extrême souplesse du mécanisme. Il est tout à fait possible
d’utiliser le traitement analytique des charges avec un simple tableur. Les
syndics copropriétaires N’y trouveront que des avantages. |
Mise à jour |