COPROPRIÉTÉ

 

 

 

 

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Traitement analytique des charges

 

 

Le traitement analytique des charges a pour objet  :

·        d’établir la liste détaillée des charges et produits de l’exercice en respectant le classement par catégories imposé par l’état de répartition des charges figurant dans le règlement de chaque immeuble

·        d’organiser au sein de chaque catégorie un classement secondaire par rubriques en fonction de la nature des dépenses et, le cas échéant, de leur régime juridique.

·        de calculer les totaux des charges et produits par catégories. Ils constituent les « masses  » entre les lots conformément aux grilles de répartition figurant dans le règlement de copropriété.

 

Prenons l’exemple d’une copropriété comportant trois lots 01, 02 et 03.

L’état de répartition des charges inclus dans le règlement de copropriété indique que toutes les charges sont réparties au prorata des tantièmes de copropriété à l’exclusion des charges de chauffage réparties au prorata des volumes chauffés. On dispose alors des éléments suivants :

 

lots

tantièmes
généraux

charges
communes

 

charges
chauffage

 

01

200

200

 

215

 

02

320

320

 

355

 

03

480

480

 

430

 

 

 

 

 

 

 

 

1000

1000

 

1000

 

 

Il y a donc deux catégories de charges, caractérisées chacune par une base de répartition spécifique :

·        les tantièmes généraux pour les charges communes générales

·        les volumes chauffés pour les charges de chauffage

 

La comptabilité de l’exercice révèle les dépenses suivantes :

 

code

compte charge

libellé

montants

 

601000

Eau

117

 

602000

Electricité services généraux

68

 

602000

électricité chaufferie

81

 

603140

combustible fioul

980

 

606000

Produits d’entretien

35

 

615230

Maintenance plomberie

87

 

615626

contrat d’entretien extincteurs

54

 

615640

contrat d’entretien chauffage (hors P3)

185

 

616100

Prime d’assurance

156

 

621100

Honoraires syndic gestion courante

760

 

621300

Frais de poste

22

 

 

 

 

 

Dans cette liste, les dépenses sont classées dans l’ordre du plan comptable des charges (comptes 60), c’est à dire par nature. Il existe deux factures d’électricité : l’une pour les services généraux doit être répartie en fonction des tantièmes généraux, l’autre pour la chaufferie, doit être répartie au prorata des surfaces chauffées.

Pour assurer un classement correct, il suffit d’établir un plan de comptes analytiques conforme à l’état de répartition des charges :

 

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Charges communes générales

Catégorie

11500

Frais d’administration

Rubrique

12100

Travaux d’entretien

Rubrique

15100

Prestations générales

Rubrique

65400