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7/4.3 Plan comptable des charges (classe 6) L’étude comporte deux tableaux. Le premier présente le plan comptable officiel. Les comptes figurant en noir sont ceux imposés par l’arrêté du 14 mars 2005. Nous avons ajouté les sous-comptes figurant en italique bleu, comme exemples de sous-comptes dont l’usage est autorisé par le texte. Ils sont utilisés pour le regroupement et le classement des écritures en catégories (cf article 1er du décret du 17 mars 1967) et rubriques. Il sera également possible de prévoir une codification cohérente avec celle des charges locatives récupérables. A cet égard ce tableau sera complété ultérieurement). A cet égard, on peut penser que les dépenses enregistrées · dans les comptes 60 (achat de matières et fournitures) · dans certains comptes 61 · dans les comptes 614 (contrats de maintenance) et 615 (entretien et petites réparations) · dans les comptes 64 (frais de personne), sous les réserves habituelles correspondront à des charges locatives récupérables si la réforme de ces charges est conforme, réserve faite de certaines corrections, aux conclusions du rapport Pelletier. Le second montre que les auteurs du ont adapté très correctement le plan comptable général aux particularités de la comptabilité des syndicats de copropriétaires. Le classement de certaines charges demeure néanmoins incertain. C’est ainsi que nous avons placé les frais d’abonnement téléphonique et ceux afférents à un réseau câblé en ouvrant des sous-comptes dans le compte 61.
Nous montrons ci dessous les corrélations entre le plan comptable classique et le plan comptable des syndicats de copropriétaires.
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